Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE COMTE MALLET
CHATEAU HAUTE-NAUVE

Numéro de dépôt :
4627495
Date de dépôt :
26/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
CHATEAU LE COMTE MALLET de CHATEAU HAUTE-NAUVE

Présentation de la marque CHATEAU LE COMTE MALLET

Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par CHATEAU HAUTE-NAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LE COMTE MALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est CHATEAU HAUTE-NAUVE domicilié(e) HAUTE-NAUVE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU HAUTE-NAUVE, Monsieur Florent MALLET domicilié(e) HAUTE-NAUVE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

La marque CHATEAU LE COMTE MALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE COMTE MALLET arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

CHATEAU HAUTE-NAUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE-NAUVE , Haute-Nauve encore et toujours… , Suggestion de HAUTE-NAUVE


CHATEAU HAUTE-NAUVE - HAUTE-NAUVE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


CHATEAU HAUTE-NAUVE, Monsieur Florent MALLET - HAUTE-NAUVE - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 2 novembre 2020 - Retrait partiel n°800050 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.